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Orientations avec la position de l'AMF, questions-réponses (OPCVM, FIA, ELTIF, MiFID II), avis, normes techniques, statut de chaque document.

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Doctrine de l'ESMA sur les fonds d'investissement

Votre IA consulte la doctrine de l'ESMA sur les fonds d'investissement et la protection des investisseurs, avec le statut de chaque document. Les publications de l'ESMA sur les autres domaines ne sont pas disponibles.

Période couverte2004 → 2026
Documents553
Mise à jourChaque jour

Période et volume

EnsemblePlus ancienPlus récentDocuments
Orientations et recommandations (dont 27 versions françaises)28 mars 201226 mars 202661
Questions-réponses de l'ESMA1er juillet 20124 novembre 2026355
Recueils de questions-réponses21 février 20125 décembre 202516
Tables de conformité4 octobre 20177 août 202627
Rapports finaux14 avril 201129 octobre 202644
Avis13 octobre 201124 juillet 202413
Déclarations2 février 201612 octobre 202614
Notes de supervision4 juin 202031 mai 20222
Normes techniques2 avril 201318 septembre 20155
Documents de l'ancien CESR21 octobre 200420 décembre 201016
Total553

Ce qui est accessible

Accès à la doctrine de l'Autorité européenne des marchés financiers sur les fonds d'investissement.

Les textes européens eux-mêmes relèvent du connecteur EUR-Lex.

Chiffres relevés le 20 novembre 2026. Source officielle : Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) ↗Créer mon accès gratuit →